Instances Directions Territoriales

COMPTE RENDU CSAL de la DTBS du 1 juillet 2026

Déclarations liminaires CGT, CFDT, SNE-FSU. Réponse à la déclaration liminaire de la CGT : La direction affirme que les engagements pris lors des concertations ne sont pas remis en cause (attribution de logement). L’engagement pris pour la facilitation d’accès aux […]

Déclaration Liminaire au CSA-L de la DTCB du 26 juin 2026

Monsieur le Directeur de la DTRS, Monsieur le Directeur de la DTCB, Nous sommes réunis aujourd’hui pour aborder un sujet particulièrement préoccupant : le projet de transfert d’une partie du territoire actuellement rattaché à la Direction Territoriale Centre-Bourgogne vers la […]

Compte rendu CLSSCT du 28 mai 2026 de la DTBS

La CGT lit sa déclaration liminaire en début de séance (jointe au compte-rendu). Cette déclaration alerte la direction sur la protection des données. La Direction remercie la CGT de l’alerte et fait remonter ce problème au DRHM et au Ministère. […]