Instances Directions Territoriales

Déclaration Liminaire CSA local 12 février 2025

Monsieur le Directeur, Une fois n’est pas coutume, nous commencerons par exprimer notre mécontentement dû à l’absence de documents préparatoires à cette instance. En effet, seulement deux documents, concernant le déménagement des serres d’Amilly vers Montcresson, nous ont été fournis […]

Compte-rendu CLSSCT du 29 janvier 2025

Lecture des déclarations CGT et CFDT Les sujets évoqués étant en lien avec le point à l’ordre du jour, la Directrice informe que les réponses seront traitées au moment où le point sera abordé. Approbation des CR Approbation du PV […]

Motion de Demande d’expertise RPS

Monsieur le Directeur de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne, Considérant le niveau élevé des risques psychosociaux (RPS) encourus par les agents, les représentants du personnel de la Commission Santé Sécurité et Condition de Travail des voies navigables du Centre-Bourgogne considèrent que […]

Déclaration préalable CLSSCT du 29 janvier

Monsieur le Président, L’article L4121-1 du Code du travail impose à VNF de prendre « les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. » L’établissement Voies navigables de France ne respecte pas […]

Préavis de grève du 13 janvier 2025

Objet : Préavis de grève reconductible à partir du 20 janvier 2025 et demande d’audience Monsieur le Directeur, Les Personnels d’Exploitation des Travaux Publics de l’État (PETPE) sont en colère : – L’UTI Deûle Scarpe : – Les agents ne […]

Compte rendu CCOPA DTBS du 6 juin 2024

Les promotions 2024 sont : TECHNICIEN NIVEAU 1-1 → TECHNICIEN NIVEAU 1-2 COURTOIS Jean-Michel UCPCA DOFFEMONT Henri USA GUISNET Philippe SGVE JOUDART David UCPCA SERET Olivier UCPCA TECHNICIEN NIVEAU 1-2 → TECHNICIEN NIVEAU 2 MARCHAL Marc USA TRUFFAUT Hervé UCPCA […]