#CLSSCT

Déclaration préalable à la CLSSCT DTCB du 28 avril 2026

Monsieur le Président, Nous nous retrouvons aujourd’hui, une nouvelle fois, pour aborder la question des aménagements    d’horaires en période de canicule et de fortes chaleurs. Nous rappelons que ces mesures s’appliquent de manière exceptionnelle durant l’année et ne concernent […]

Déclaration Liminaire CLSSCT du 12 mars 2025

Déclaration Liminaire CLSSCT du 12 mars 2025 Monsieur le Président, Lors de CLSSCT du 29 janvier, l’ensemble des organisations syndicales, vous a demandé, via le vote d’une motion, la mise en place d’une expertise par un organisme certifié permettant d’avoir […]

Compte-rendu CLSSCT du 29 janvier 2025

Lecture des déclarations CGT et CFDT Les sujets évoqués étant en lien avec le point à l’ordre du jour, la Directrice informe que les réponses seront traitées au moment où le point sera abordé. Approbation des CR Approbation du PV […]

Motion de Demande d’expertise RPS

Monsieur le Directeur de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne, Considérant le niveau élevé des risques psychosociaux (RPS) encourus par les agents, les représentants du personnel de la Commission Santé Sécurité et Condition de Travail des voies navigables du Centre-Bourgogne considèrent que […]

Déclaration préalable CLSSCT du 29 janvier

Monsieur le Président, L’article L4121-1 du Code du travail impose à VNF de prendre « les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. » L’établissement Voies navigables de France ne respecte pas […]