#CLSSCT

Déclaration Liminaire CLSSCT du 12 mars 2025

Déclaration Liminaire CLSSCT du 12 mars 2025 Monsieur le Président, Lors de CLSSCT du 29 janvier, l’ensemble des organisations syndicales, vous a demandé, via le vote d’une motion, la mise en place d’une expertise par un organisme certifié permettant d’avoir […]

Compte-rendu CLSSCT du 29 janvier 2025

Lecture des déclarations CGT et CFDT Les sujets évoqués étant en lien avec le point à l’ordre du jour, la Directrice informe que les réponses seront traitées au moment où le point sera abordé. Approbation des CR Approbation du PV […]

Motion de Demande d’expertise RPS

Monsieur le Directeur de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne, Considérant le niveau élevé des risques psychosociaux (RPS) encourus par les agents, les représentants du personnel de la Commission Santé Sécurité et Condition de Travail des voies navigables du Centre-Bourgogne considèrent que […]

Déclaration préalable CLSSCT du 29 janvier

Monsieur le Président, L’article L4121-1 du Code du travail impose à VNF de prendre « les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. » L’établissement Voies navigables de France ne respecte pas […]